Biodiversité
Pourquoi s’y intéresser ?
La biodiversité est le tissu vivant dans lequel s’exercent les activités du territoire. Elle joue un rôle essentiel pour la santé des habitants et l’ensemble des activités du territoire.
On distingue ce qui se passe sur le territoire (indicateurs 1 à 4) et l’impact des activités locales sur la biodiversité ailleurs (indicateur 5).
La biodiversité présente 3 caractéristiques principales : ce qui la compose, c’est-à-dire les espèces et habitats (1), sa structure, ou connexions entre zones de biodiversité (2), et ce qu’elle permet : fonctionnalités des écosystèmes, comme la pollinisation ou la régulation des maladies et ravageurs (3). Une 4ème analyse permet de lister les pressions exercées sur cette biodiversité locale par les activités du territoire : destruction d’habitats, pollutions, introduction d’espèces exotiques envahissantes… (4).
S’appuyer sur les documents existants
- Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)
- Diagnostics faune et flore
- Evaluation Environnementale Stratégique des PCAET
- Documents de planification (SRADDET, SCOT, PLU(i), SDAGE, SAGE…) identifiant les trames vertes, bleues, noires, brunes…
- Formulaires standards des sites Natura 2000
Se tourner vers les bons interlocuteurs
Parcs Naturels Régionaux, Office Français de la Biodiversité, Agences Régionales de Biodiversité, Conservatoires d’Espaces Naturels, Union Internationale pour la Conservation de la Nature, UICN, Inventaire National du Patrimoine Naturel, Evaluation Française des Ecosystèmes et des Services Ecosystémiques, France Nature Environnement, Ligue pour la Protection des Oiseaux, Fondation pour la Nature et l’Homme, Agences de l’eau, Museum locaux d’histoires naturelles, Chambres d’agriculture, Agences Régionales de l’Energie en lien avec le Réseau des ARE… entreprises et bureaux d’études spécialisés.
Indicateur n°1 : Etat des espèces et des habitats
- Listes rouges régionales des espèces menacées de l’UICN
- Liste des espèces végétales protégées sur l’ensemble du territoire français (Préservons la Nature)
- Liste des mammifères protégés sur l’ensemble du territoire (SFEPM)
- Etat de la population d’oiseaux communs par carré de 10km X 10km (Oiseaux de France)
- Occurrences des espèces selon les aires géographiques dans le monde (GBIF)
- Modélisation des habitats naturels et semi-naturels et cartographies (Géoservices)
- Recensement des habitats par les Conservatoires Botaniques Nationaux (exemple Bretagne et Ile de France)
- Inventaires de la faune et la flore par les ARB (exemple de l’ARB Nouvelle-Aquitaine)
- Suivi temporel des oiseaux communs VigieNature
Indicateur n°2 : Connexions entre habitats (trames vertes, bleues, brunes, noires)
- Modélisation des continuités écologiques et potentielles dispersions des espèces BioDispersal (OFB)
- Calcul des indicateurs de fragmentation du paysage à l’échelle régionale FragSpace (OFB)
- Cartographie des haies (IGN)
- Indicateurs de propriétés des écosystèmes et de leurs évolutions (service à la demande, TerEcoData – SCO)
Indicateur n°3 : Fonctionnement des écosystèmes
Calcul de l’état de fonctionnement des écosystèmes d’un territoire à partir de cartographies de couverture des sols. Un document méthodologique écrit dans le cadre d’un partenariat entre les MINES Saint-Etienne et France Villes et territoires Durables peut être partagée.
Contacter [email protected] ou [email protected] pour y avoir accès.
Indicateur n°4 : Pressions exercées sur la biodiversité du territoire
- Carte dynamique des espèces exotiques envahissantes (CDR-EEE)
- Carte de la pollution lumineuse en France Métropolitaine (LightPollutionMap)
Autres pressions exercées sur la biodiversité (destruction des habitats, exploitation directe, changement climatique et pollutions) analysées via les autres limites planétaires
Indicateur n°5 : Empreinte biodiversité (impact du territoire sur la biodiversité ailleurs)
- Méthodes de calcul Global Biodiversity Score (GBS – CDC Biodiversité), GBS Open
Comment analyser ces indicateurs ?
Chaque analyse proposée peut faire l’objet d’une cible permettant d’établir le niveau à partir duquel la situation du territoire est estimée durable du point de vue de la biodiversité. Deux types d’analyses sont ici particulièrement pertinentes :
- Sur l’état des espèces du territoire : une cible peut être fixé soit en termes de proportion d’espèces menacées, soit de santé de la biodiversité relativement à un bon état passé. Cette analyse peut se faire :
- Soit en se centrant sur la diversité des populations d’oiseaux dont les variations donnent un indice sur l’ensemble de la biodiversité du territoire. C’est par exemple ce qui a été fait pour le Donut de Grenoble (pourcentage d’espèce menacées – page 41) ou du Pays de Galles (santé des population relativement à 1970 page 53).
- Soit en se centrant sur l’ensemble des espèces à travers les listes rouges de l’IUCN. Voir par exemple le Donut du Grand Genève (maximum 1% d’espèces menacées et éteintes localement – page 29)
- Sur la présence d’une biodiversité fonctionnelle. Des études scientifiques ont proposé une cible de 20% minimum d’écosystèmes naturels dans chaque km² pour permettre le bon fonctionnement des services essentiels, telles que la régulation des maladies et des ravageurs, ou la pollinisation. Ce travail de fixation de cible est expliqué dans cette notice. Il a par exemple été expérimenté à l’échelle d’une analyse limites planétaires sur la métropole de Lyon (publication d’ici fin mars 2025).
Documents méthodologiques
Un document méthodologique écrit dans le cadre d’un partenariat entre les MINES Saint-Etienne et France Villes et territoires Durables peut être partagé pour faciliter cette analyse des indicateurs notamment à l’aide de l’établissement de cibles, contacter [email protected] ou [email protected] pour y avoir accès.
Climat
Pourquoi s’y intéresser ?
Limiter les émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone, méthane, protoxyde d’azote) de votre territoire et leur impact sur le climat est essentiel pour lutter contre le dérèglement climatique et respecter les accords de Paris (maintenir l’augmentation des températures à + 2°C).
Pour évaluer la contribution d’un territoire au réchauffement climatique, il est possible de mesurer à la fois les émissions locales en gaz à effet de serre (indicateur 6) et le bilan carbone importé du territoire (9). Dans une perspective de planification, une analyse du système énergétique est aussi proposée car la consommation d’énergie est le principal vecteur d’émissions de gaz à effet de serre et un levier parmi les compétences des territoires : politiques de mobilité, d’habitat, de production énergie… (8).
S’appuyer sur les documents existants
- PCAET : partie Bilan de Gaz à Effet de Serre Territorial (BEGES-T), analyse du système énergétique du territoire, empreinte carbone
Se tourner vers les bons interlocuteurs
GIEC et GREC locaux, ADEME et Agences Régionales de l’Energie en lien avec le RARE, COP locales, CSTB, Guichets locaux de l’ingénierie (ingenierie@département.gouv.fr, mettre le département concerné), entreprises et bureaux d’études spécialisés.
Indicateur n°6 : Emissions locales de Gaz à Effet de Serre
- Suivi régulier des émissions directes des territoires ainsi que de la séquestration carbone par les Agences et Observatoires Régionaux de l’Energie et de l’Environnement, à l’ensemble des échelles administratives (commune, EPCI, département, région)
- Pour accéder directement à ces données :
- Agrégation à l’échelle France pour l’année 2021 Observatoires des Territoires (ANCT)
- Site open source Terristory pour les régions Bretagne, Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie et AURA ; des sites spécifiques pour les Hauts de France ou le Grand Est
- Diagnostics et simulations climat-air-énergie ProsperAction
- Simulateur des objectifs de baisse des émissions de gaz à effet de serre par région et leviers d’action (SGPE)
Indicateur n°7 : Puits de carbone
Indicateur n°8 : Bilan énergétique
- Bilan énergétique du territoire (EDF)
- Bilan de Mon Territoire électricité et gaz (Enedis)
- Bilan énergétique gaz (GRDF)
- Diagnostic et simulations climat-air-énergie ProsperActions
- Installations de productions d’électricité par commune (ODRE)
Indicateur n°9 : Empreinte carbone
- Base Empreinte (ADEME)
- Consulter un bureau d’études spécialisé
Comment analyser ces indicateurs ?
L’établissement d’une cible sur les émissions de gaz à effet de serre d’un territoire permet de guider les arbitrages. La Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC) est une bonne référence. Elle vise en 2050 la neutralité sur les émissions locales de gaz à effets de serre (6) et une réduction de l’empreinte carbone (9).
Pour intégrer l’objectif de neutralité à 2050 dans une représentation Donut ou limites planétaires, il est possible de calculer le budget à disposition d’un territoire en partant des budgets d’émissions à disposition avant d’atteindre +1.5°C ou +2°C partagés par le GIEC (tableau RID.2 page 33). Plusieurs méthodes peuvent être utilisées pour transformer ces budgets en cibles annuelles pour les territoires. Elles sont par exemple bien expliquées dans l’analyse limites planétaires sur la métropole de Lyon (publication d’ici fin mars) ou sur la France (rapport CGDD – page 27).
Documents méthodologiques
Un document méthodologique écrit dans le cadre d’un partenariat entre les MINES Saint-Etienne et France Villes et territoires Durables peut être partagé pour faciliter cette analyse des indicateurs notamment à l’aide de l’établissement de cibles, contacter [email protected] ou [email protected] pour y avoir accès.
Usage des sols
Pourquoi s’y intéresser ?
L’usage des sols présente un impact environnemental important : sur la biodiversité (analysé en 3 et 4), le climat (émissions de la construction, changement du stockage carbone des sols) et le cycle de l’eau (ruissellement).
Le plus pratique pour les territoires est de se référer à la loi ZAN (indicateurs 10 et 11). Dans une perspective de planification, une analyse prospective est proposée pour permettre de mettre en place une trajectoire de sobriété foncière (indicateur 12).
S’appuyer sur les documents existants
- Documents d’urbanisme : PLU(i), SCoT, SRADDET…
Se tourner vers les bons interlocuteurs
ADEME (pôle aménagement des villes et territoires), Cerema, EPF, Agences d’Urbanisme, Agences locales de la Banque des Territoires, PNR, Agences Régionales de l’Energie, CAUE, réseau Planif’Territoires, guichets locaux de l’ingénierie, observatoires locaux de l’occupation des sols, entreprises et bureaux d’études spécialisés.
Indicateur n°10 : Surfaces artificialisées
Indicateur n°11: Rythme d'artificialisation et consommation d'ENAF
- À faire en priorité : Mon Diagnostic Artificialisation (MTE)
- Consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers entre 2011 et 2024 à l’échelle communale (Portail national de l’artificialisation des sols, Cerema) (données téléchargeables et APIs, DataGouv)
- Artificialisation nette des sols à l’échelle communale Occupation du sol à grande échelle (IGN, Cerema)
- Checklist des études et diagnostics ZAN à conduire, tableau de bord de pilotage et synthèse (ADEME)
Indicateur n°12 : Artificialisation prospective (coups-partis)
- Géoportail rassemble les documents d’urbanisme de toutes les collectivités
- Visualisation et analyse de données UrbanSIMUL (Cerema)
Comment analyser ces indicateurs ?
L’utilisation des cibles légales en termes de consommation d’espaces naturels et forestiers (ENAF, indicateur 11) sur 2021-2030 et d’artificialisation nette à horizon 2050 (indicateur 10) sont une bonne manière de préparer les arbitrages.
Cycle de l’eau douce
Pourquoi s’y intéresser ?
S’intéresser au cycle de l’eau implique les rivières, les plans et nappes d’eau, ainsi que l’eau contenue dans les plantes et les sols. Ce cycle influe sur la qualité et la quantité d’eau douce pour les activités locales et le fonctionnement de la biodiversité. Il concerne bien sûr les précipitations et le risque de ruissellement.
Pour connaitre la disponibilité en eau douce, des analyses sont proposées pour le niveau des nappes (indicateur 13) et des débits cours d’eau (16). Les indicateurs 14 (prélèvements) et 15 (réutilisation des eaux usées) permettent de suivre les pressions sur cette ressource.
Des analyses sont aussi disponibles pour le suivi du taux d’humidité des sols (17).
Enfin, comme la biodiversité ou le climat, des méthodes sont en cours de développement pour analyser l’impact de la consommation d’un territoire sur la ressource en eau hors territoire (18).
S’appuyer sur les documents existants
Les documents de planification (SDAGE, SAGE, PGRE, contrats de rivière ou de bassin) encadrent l’utilisation et la gestion des ressources en eau douce, en s’appuyant sur les données précises du cycle de l’eau (prélèvements, usages, qualité), on y trouve un certain nombre de données locales.
Se tourner vers les bons interlocuteurs
De nombreuses structures locales travaillent sur l’état des eaux, en premier lieu l’Agence de l’eau, les observatoires locaux, SIAEP, Comités Locaux de l’Eau, EPAGE, EPTB, Comités de rivière ou bassins, ainsi que les gestionnaires locaux, Guichets locaux de l’ingénierie (ingenierie@département.gouv.fr mettre le département concerné), entreprises et bureaux d’études spécialisés.
Indicateur n°13 : Niveau des nappes d'eau souterraines et des eaux de surface
- Evolution mensuelle du niveau des nappes d’eau souterraine site du BRGM
- Projections hydrologiques des eaux de surface et souterraines DRIAS (MTE)
- Niveau des nappes en temps réel et simulations jusqu’à 6 mois MétéEAU Nappes (BRGM)
- Suivi de la quantité des eaux souterraines AquaRepère (Banque des Territoires)
Indicateur n°14 : Prélèvements
- Prélèvements en eau (volumes d’eau prélevés, origine, usages) BNPE (Eau France)
- Suivi des prélèvements d’eau AquaRepère (Banque des Territoires)
Cartographies prospectives territorialisées à l’horizon 2050 de la demande en eau (France Stratégie)
Indicateur n°15 : Taux de réutilisation des eaux usées
- Se tourner vers les documents existants et interlocuteurs locaux
Indicateur n°16 : Débit des cours d'eaux
- Moyenne mensuelle des débits des cours d’eau et comparatif historique Hydroportail (Eau France)
- Données propsectives sur le débit des cours d’eau DRIAS (MTE)
- Débit en temps réel des rivières, pluviométrie MétéEAU Nappes (Eau France)
Indicateur n°17 : Taux d'humidité des sols
- Données prospectives sur l’évapotranspiration de l’eau du sol et la transpiration des végétaux, l’humidité des sols, le drainage et le ruissellement DRIAS (MTE)
Indicateur n°18 : Empreinte Eau (impact de mon territoire sur la ressource en eau ailleurs)
- Se tourner vers les entreprises et bureaux d’études spécialisés, Agences de l’Eau
Comment analyser ces indicateurs ?
Chaque analyse proposée peut faire l’objet d’une cible permettant d’établir le niveau à partir duquel la situation du territoire est jugée durable concernant le cycle de l’eau. Dans les synthèses Donut et Limites Planétaires existantes, on privilégie les cibles suivantes :
- Concernant les perturbations des débits des cours d’eau : une perturbation « acceptable » est estimée à 20 % maximum en plus ou en moins par rapport au débit naturel (méthode développée sur la métropole de Lyon (publication d’ici fin mars).
- Concernant les prélèvements en eau :
- Concernant les cours d’eau, les cibles sont différentes au cours de l’année : les prélèvements doivent rester inférieurs à 55% du débit disponible en hautes eaux, 25% en débit médian, et 15% à l’étiage). Voir par exemple les analyses limites planétaires sur le SCoT Sud-Loire (page 9) ou à l’échelle de la France (CGDD – page 46).
- Concernant les nappes d’eau : ne pas prélever davantage que la recharge disponible.
Documents méthodologiques
Un document méthodologique écrit dans le cadre d’un partenariat entre les MINES Saint-Etienne et France Villes et territoires Durables peut être partagé pour faciliter cette analyse des indicateurs notamment à l’aide de l’établissement de cibles, contacter [email protected] ou [email protected] pour y avoir accès.
Pollutions
Pourquoi s’y intéresser ?
Cette catégorie rassemble toutes les pollutions émises par les activités humaines qui peuvent avoir un impact négatif sur la biodiversité ou sur les habitants.
Les indicateurs s’intéressent aux pollutions des eaux (19), de l’air (20) et des sols (21).
S’appuyer sur les documents existants
- Documents de planification de l’eau SDAGE, SAGE, PGRE, contrats de rivière ou de bassin
- Diagnostics de qualité de l’air réalisés pour élaborer les plans tels que PPA, PCAET, Plan Air, et PDU
- Les documents de planification sont susceptibles de présenter des données de pollution des sols : PGSP, PCAET, SRC, PLU, PLUi…
- Des études pédologiques peuvent avoir été menées par la collectivité
Se tourner vers les bons interlocuteurs
Chambres d’agriculture ou DRAAF, Agence de l’Eau, SIAP, Comités Locaux de l’Eau, EPAGE, EPTB, observatoires locaux Santé, ARS, ORS, GREC ou GIEC locaux, antennes locales du Cerema, entreprises et bureaux d’études spécialisés.
Indicateur n°19 : Pollution de l'eau
- Données brutes par station hydrométrique Naïades (Eau France). Synthèse des données Data.gouv
- Etat chimique des cours d’eau (EauFrance)
- APIs données qualité de l’eau (EauFrance)
- Données sur les pollutions des eaux souterraines récoltées par les tests de qualité depuis des décennies Ades (Eau France)
Indicateur n°20 : Pollution de l'air
- Base de données sur la qualité de l’air (Atmo Data)
- 11 types de données (PM10, PM2,5, l’oxyde d’azote NOx, le dioxyde de soufre SO2, le monoxyde de carbone CO, et l’ozone O3), disponibles à différentes fréquences (horaires, journalières…) et différentes échelles (régions, départements, intercommunalités…) Atmo Data
- Portails régionaux open data des AASQA
Indicateur n°21 : Pollution des sols
- Liste des sites et sols pollués et des anciens sites industriels par région, département ou commune Georisques (MTE et BRGM)
- Plateforme de visualisation à la parcelle des sites et sols pollués en France InfoTerre (BRGM)
- 150 cartes de l’état des sols en France en 2011 Gis Sols (INRAE)
- Carte de l’exposition aux pesticides en France . Méthode : extraction de la carte spécifique du territoire nécessitant une manipulation QGiS en téléchargeant la carte source à l’échelle France disponible ici : https://zenodo.org/records/14202332
- Indice de fréquence de traitement phytosanitaire des surfaces agricoles par commune (Solagro)
Comment analyser ces indicateurs ?
- Pollution de l’eau (19) : la directive cadre sur l’eau (DCE) transposée fournit plusieurs cibles sur les pollutions des cours et plans d’eaux à l’azote, phosphore et pesticides. Par exemple un cours d’eau est considéré en bon été pour une concentration en phosphore de 0.2 mgP/L et de nitrates à 50 mg/L. Les articles scientifiques proposent des cibles plus restrictives pour éviter des impacts trop importants sur les écosystèmes (ex pour éviter l’eutrophisation : cible phosphore 0,1 mgP/L et cible azote 2,5 mgN/L discutée ici).. Les cibles DCE ont par exemple été utilisées dans le portrait Donut des Cornouailles – page 36.
- Pour la pollution de l’air (20), l’Organisation Mondiale de la Santé propose des cibles de concentration maximale des différents polluants (PM2.5, PM10, NO2…). Ces cibles ont par exemple été utilisées dans les travaux sur le SCoT Sud Loire (page 16) ou le Donut de la région de Bruxelles (page 69).
Documents méthodologiques
Un document méthodologique écrit dans le cadre d’un partenariat entre les MINES Saint-Etienne et France Villes et territoires Durables peut être partagé pour faciliter cette analyse des indicateurs notamment à l’aide de l’établissement de cibles, contacter [email protected] ou [email protected] pour y avoir accès.
