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Outil

Kit de copropriété au service de l’urbanisme vertical

Conception Management et gouvernance
  •  Créativité
  •  Inclusion
  •  Résilience
  •  Sobriété
Thématiques : 
  • Planification
  • Renouvellement urbain
  • Conduite du changement
  • Coopérations territoriales

En 2050, les trois-quarts de la population mondiale vivront dans les villes. L’expansion urbaine se faisant actuellement horizontalement, il convient de favoriser les constructions collectives verticales, et donc de relever le défi du système de la copropriété dans le monde.

Le Conseil supérieur du notariat, l’Ordre des géomètres-experts et la FNAIM ont réalisé un kit de copropriété.

Cet ouvrage collectif associe de nombreux experts : notaires, juristes, économistes, universitaires, géomètres-experts, spécialistes du foncier et de l’urbanisme.

Ce kit est un outil pratique qui intègre un projet de Loi cadre, un modèle d’Acte déclaratif de mise en copropriété d’un immeuble par appartements, un exemple de règlement de copropriété et les règles de gestion, notamment financières. Les solutions proposées sont adaptables aux besoins et cultures des pays.

Le kit de copropriété est destiné principalement aux Etats, aux organisations internationales (ONU-Habitat, Banque mondiale…) et à tous les acteurs mondiaux du foncier (notamment notaires, juristes, géomètres, syndics et gestionnaires de biens, fonctionnaires) confrontés au développement de l’urbanisme vertical.

Les experts à l’origine de ce kit peuvent également intervenir sur le terrain en tant que conseils.

Médias

Public : Techniciens fonction publique territoriale, Secteur privé, Fonction publique d'État
Type de ressource : Outil

Auteur

Le Conseil supérieur du notariat, l’Ordre des géomètres-experts et la FNAIM





















 
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Diplômée du Master en Communication Numérique et Analyse de Données à la Sorbonne Nouvelle, Isabelana est une journaliste mexicaine. Elle a travaillé précédemment dans la communication et relations presse de plusieurs événements culturels en France et au Mexique. Aujourd’hui, elle s’intéresse aux enjeux écologiques et les solutions pour préserver l’environnement et la biodiversité.  

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Formée aux affaires internationales et européennes entre l’Angleterre et la France dans le cadre d’un double diplôme Sciences-Po Lille / Université du Kent, Marion a débuté sa carrière en plaidoyer et relations institutionnelles des organisations non gouvernementales, dans le secteur du commerce équitable (Label Max Havelaar France). Ses expériences sont aussi en lien avec les territoires, avec un passage en coopération décentralisée à l’échelle d’un conseil départemental.

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Issue des sciences sociales, de l’histoire de l’art et de l’architecture, après diverses expériences dans la gestion de projets culturels et la production audiovisuelle, Camille a travaillé dans la communication au sein du groupe VINCI : depuis les grands projets à l’international jusqu’à La Fabrique de la Cité, think tank dédié à la prospective urbaine

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Carla DONCESCU

Diplômée d’un master 2 en Economie du Développement à Panthéon-Sorbonne, et actuellement en formation alternance du Master 2 Relation Internationale et Action à l’Etranger dans la même Université, c’est à travers ces différents prismes et ses expériences à l’internationale qu’elle approche les problématiques de villes et territoires durables.

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Manon EXBALIN

Diplômée d’un Master en sociologie de la communication, Manon a travaillé précédemment pour Greenpeace, la Mairie de Paris (en particulier pour venir en aide aux étudiants), et le Ministère de la Transition Ecologique (DGALN – Mission Communication).

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Géographe de formation (Université d’Etat de Saint-Pétersbourg), elle a débuté au poste de géographe économiste à l’Académie d’Économie Agricole (Russie), avant de poursuivre sa carrière en France, en tant qu’assistante administrative et comptable (Air Liquide, Association TGV Provence Côte d’Azur, COFHUAT, Groupe Hervé)

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Avant de rejoindre l’équipe FVD, il a occupé plusieurs postes dans la gestion des collectivités  locales. Allant d’élu et adjoint au maire de sa ville natale Besançon, chargé des relations universitaires et de la coopération internationale puis Directeur du Développement économique de la Ville de Pantin, pour ensuite être directeur de cabinet à Montreuil où il a notamment piloté la refonte en profondeur du projet urbain vers davantage d’écologie et de développement durable, Il continue son parcours en tant que Haut Responsable de la Résilience de la Ville de Paris.

Il promeut une vision holistique et systémique du développement durable et apporte son expérience/expertise en résilience territoriale et en transition écologique et sociale.

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