Accès au logement

La Fleuriaye, le plus gros ensemble certifié bâtiment passif en Europe
A Carquefou, en Pays de la Loire, 600 logements à objectif passif sortent de terre. La ZAC de la Fleuriaye à Carquefou, c’est une équation environnementale mêlant biodiversité, construction passive et énergie renouvelable. Ce projet a successivement été lauréat Démonstrateur Industriel pour la Ville Durable en mars 2016, puis homologué projet SMILE (Smart Ideas to link energy) en février 2018 puis a obtenu en septembre 2018 le Grand Prix des Green Solutions Awards, catégorie quartier.
 
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Référentiel de développement durable de l'aménagement de l'Île Folien - Valenciennes
L’Île Folien est un des grands projets urbains menés par la Ville de Valenciennes et la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole qui s’inscrit dans la stratégie de reconquête industrielle et urbaine de la ville. Le projet comprend la construction d’un cœur de ville exemplaire, bordé d’un Eco-port fluvial qui prend en compte les enjeux de développement durable de la Vallée de l’Escaut. Au-delà de la conception de ce projet, de sa planification et de son adaptation aux procédures urbaines, il est apparu nécessaire aux partenaires de narrer la genèse de ce nouveau quartier au travers d’un référentiel axé sur le développement...
OFS-BRS en France : un modèle pour rendre le logement durablement abordable
La présente contribution vise à présenter le modèle des organismes de foncier solidaire (OFS) et du bail réel solidaire (BRS) en France métropolitaine et ultra-marine ainsi que les initiatives à l’œuvre sur le territoire.
 
Les organismes de foncier solidaire permettent notamment :
  • de participer à la mixité sociale,
  • de dynamiser les parcours résidentiels des ménages du parc locatif social,
  • d’imaginer des solutions nouvelles pour la vente d’HLM, les copropriétés dégradées ou à risques, la régulation des occupations illégales de terrains…
Cette...
Les villes changent le monde
Selon les Nations unies, près des deux-tiers de la population mondiale habiteront en zone urbaine d’ici 2045. Aujourd’hui estimés à 4,2 milliards, les citadins devraient être 5 milliards en 2030 et 6,7 milliards en 2050.

Au cœur des flux financiers et migratoires mondiaux, les métropoles façonnent les valeurs sociétales et les modes de vie planétaires. Elles sont les vitrines des mutations du monde, créatrices de richesses économiques et d’innovations technologiques.

Depuis le début du III ème millénaire, leurs centres se régénèrent et se densifient, tandis que les périphéries s’...
Kit de copropriété au service de l’urbanisme vertical
En 2050, les trois-quarts de la population mondiale vivront dans les villes. L’expansion urbaine se faisant actuellement horizontalement, il convient de favoriser les constructions collectives verticales, et donc de relever le défi du système de la copropriété dans le monde.
 
Le Conseil supérieur du notariat, l’Ordre des géomètres-experts et la FNAIM ont réalisé un kit de copropriété.
 
Cet ouvrage collectif associe de nombreux experts : notaires, juristes, économistes, universitaires, géomètres-experts, spécialistes du foncier et de l’urbanisme.
 
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Le notaire, au service de la sécurité foncière dans le monde
Un système fiable de sécurisation des transactions immobilières repose sur 3 piliers :

1.Une identification précise du bien immobilier sur des plans, (cadastre, ortho-photos ou photo satellite) et une vérification de l’identité et de la capacité juridique des personnes.

2.Un registre immobilier qui répertorie l’ensemble des actes juridiques concernant tous les biens immobiliers de toutes les personnes titulaires d’un droit de nature foncière.

3.Un acte incontestable qui offre une sécurité juridique quasi parfaite (vente, partage , donation…).
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Reconversion industrielle du Bassin minier Nord
La cité des Électriciens est construite par la Compagnie des mines de Bruay au 19ème siècle pour loger les familles des mineurs. Il s’agit de la plus ancienne cité minière subsistant dans le Bassin minier du Pas-de-Calais. Elle témoigne de l’architecture des premiers corons.
 
En 2008, la cité est progressivement vidée de ses habitants et laissée à l’abandon depuis l’arrêt de l’activité minière à Bruay-La-Buissière. En 2012, elle bénéficie de l’inscription du Bassin Minier du Nord-Pas-de-Calais à l’UNESCO au titre de « paysage culturel évolutif ».
 
En 2013 démarrent des travaux de...
Smart Mauritius : encadrement juridique des Smart Cities
Le Conseil supérieur du notariat a été destinataire d’un appel d’offres de l’Agence de l'Investissement National du Gouvernement de l'Ile Maurice (Economic Development Board/EDB) en 2017.
 
Cet appel d’offres concernait l’élaboration et la mise en œuvre d’un cadre légal et réglementaire, destiné à promouvoir le régime de la copropriété pour organiser au sein des villes la bonne gestion des parties communes et des équipements collectifs (encadrement juridique des Smart Cities).
 
Ce projet s’intégrait dans la stratégie du gouvernement mauricien, dont l’ambition est de...
smarseille, l'écoquartier du futur à vivre au présent
La Ville de Marseille et l’établissement public Euroméditerranée réalisent dans les quartiers nord de la ville la plus grande opération de rénovation urbaine d’Europe du Sud. C’est dans ce cadre que "smartseille", le projet d’écoquartier conçu par Eiffage, a vu le jour : 58 000 m2 ont été construits sur 2,7 ha en associant harmonieusement logements, bureaux et services tout en offrant des logements et des bureaux à des prix accessibles et un accès aisé à toutes les nouvelles technologies.

Cet écoquartier du XXIe siècle apporte aussi à ses habitants comme à ses usagers le meilleur du développement durable :...
Les MOOC Bâtiment Durable : une offre numérique de formation dédiée au bâtiment durable
En 2016, le Plan Bâtiment Durable et l’ADEME, en collaboration avec de nombreuses organisations et l’appui de France Université Numérique, ont lancé la plateforme MOOC Bâtiment Durable.
 
La Plateforme MOOC Bâtiment Durable poursuit deux grands objectifs :
- Permettre la montée en compétence des professionnels de la filière bâtiment et immobilier sur les thématiques de la transition énergétique et du bâtiment durable en général (construction et rénovation),
- Diffuser, auprès du grand public, une expertise des enjeux liés au bâtiment durable, en particulier la rénovation énergétique...